Conseils utiles concernant la conformité douanes
BY ON Oct 19, 2017
0

L’environnement douanier est plus que jamais strict. Cependant, l’exactitude des informations et la conformité douanes demeurent les éléments cruciaux pour parvenir à un profil d’importation favorable. L’essentiel est d’être diligent et de faire preuve de plus d’attention. Voici quelques conseils qui vous aideront à vous assurer que vos envois soient bien conformes et qu’ils ne […]

L’environnement douanier est plus que jamais strict. Cependant, l’exactitude des informations et la conformité douanes demeurent les éléments cruciaux pour parvenir à un profil d’importation favorable. L’essentiel est d’être diligent et de faire preuve de plus d’attention.

Voici quelques conseils qui vous aideront à vous assurer que vos envois soient bien conformes et qu’ils ne seront pas bloqués lors du dédouanement.

Restez à l’affut des réglementations

Avant d’envoyer votre bon de commande, vérifiez que les marchandises ne fassent pas l’objet de certaines restrictions et exigences particulières telles que le marquage ou l’étiquetage.

Précisez vos modalités de facturation

Il s’agit de donner des instructions exactes et claires à vos fournisseurs. Parmi les choses que vous pouvez mentionner, on compte la description des marchandises expédiées, les conditions de vente, les numéros de pièces, etc.

Anticipez

Aussitôt que possible, vous devez fournir à votre courtier les détails des expéditions. Au cas où ce dernier souhaiterait vous poser quelques questions, il aura assez de temps pour vous contacter.

Assurez-vous d’avoir les licences nécessaires au dédouanement

Dans la plupart des cas, vos marchandises sont soumises à la réglementation d’un organisme fédéral. Avant de les importer, vous devez donc réunir les licences et permis requis. Vous pouvez également vous faire aider par une société de représentation fiscale  comme http://www.tevea-international.com/fr/pour couvrir les risques liés aux échanges intracommunautaires de marchandises.

Ne ratez aucune opportunité

N’hésitez pas à profiter des accords commerciaux préférentiels ou d’une exonération des droits relatifs à vos marchandises. Pour en bénéficier, vous devez obtenir un certificat valide de la part de votre fournisseur.

Vérifier méticuleusement les marchandises

Au moment où vous recevez l’expédition, assurez-vous que les marchandises mentionnées dans le bon de commande correspondent parfaitement à celles qui figurent sur la facture commerciale. S’il en manque ou s’il y a un excédent, vous pouvez le signaler à votre courtier.

Ne négligez pas la conformité douanes

Les déclarations ne doivent contenir aucune erreur. Apportez une attention particulière au tarif appliqué, au nombre, à la valeur ou encore à l’origine des pièces expédiées.

N’oubliez pas les vérifications internes

Cette tâche consiste à vous assurer que les reçus ont été dédouanés selon les règles de l’art.

Rectifiez les erreurs

Il peut arriver que votre déclaration contienne des erreurs par rapport à celle d’origine. Dans ce cas, vous devez vous adresser aux autorités douanières pour présenter les ajustements dans les 90 jours.

Conservez tous vos documents

Les livres et documents pertinents concernant l’approvisionnement, le paiement, etc., doivent être bien gardés pendant au moins sept ans puisqu’ils peuvent encore servir ultérieurement.

About the author
Avatar